Mentions Légales

1. ÉDITEUR DU SITE

Le site internet Jamia est édité par Mme Fatimata NIANG , agissant dans le cadre d’un Contrat d’Appui au Projet d’Entreprise (CAPE) pour la création ou la reprise d’une activité économique.

• Entrepreneur bénéficiaire : Fatimata NIANG.
• Directrice de la publication : Fatimata NIANG.
• Contact : fatimata.niang@jamia.fr

 

2. STRUCTURE JURIDIQUE

Conformément à l’article R. 127-3 du Code de Commerce, l’activité Jamia est juridiquement portée par l’accompagnateur suivant :

• Dénomination sociale : Pro-Pulse!

• Siège social : 6 avenue de la Mauldre – ZA de la Couronne des Près – 78680 Epône.

• Numéro SIRET : 498 123 553 00022.

• Terme du contrat CAPE : 30/06/2026.

3. HÉBERGEMENT

Le site est hébergé par la société OVH SAS :

• Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

• Contact : 1007

4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble des contenus (textes, logos) est la propriété de Jamia. Bien que l’appui soit fourni par Pro-Pulse!, le bénéficiaire est seul propriétaire de son activité. Toute reproduction est interdite sans accord préalable.

5. RESPONSABILITÉ

La responsabilité de l’accompagnateur (Pro-Pulse!) ne peut être engagée que par les actes sur lesquels il aura donné son accord préalable écrit. À défaut, la responsabilité du bénéficiaire est pleine et entière.